Droit du travail

Destiné aux étudiants et à l’ensemble des praticiens du droit social (avocats, juges, inspecteurs du travail, DRH, syndicaliste, professeurs…), le présent ouvrage analyse de manière à la fois exhaustive et synthétique le droit du travail à travers l’étude de ses relations individuelles (première partie) et collectives (deuxième partie). L’objectif est de guider le lecteur dans les arcanes d’une discipline aussi complexe et mouvante que passionnante pour comprendre notamment le fonctionnement de la vie économique.

Après une introduction qui aborde la matière sous l’angle historique, comparatiste et contentieuse sont abordés l’ensemble des questions relatives au contrat de travail de sa formation à sa rupture en passant par son exécution. Sont ainsi examinés les différents contrats de travail, ses principales clauses, les modalités de recrutement, la rémunération, le temps de travail, la santé et la sécurité, le transfert du contrat en cas de restructuration, la modification et le changement des conditions de travail, le licenciement et la prise d’acte mais aussi les ruptures négociées à travers les ruptures conventionnelles individuelles et collectives.

Dans une seconde partie, l’auteur aborde les trois thématiques majeures des relations collectives du travail. L’examen du droit des institutions représentatives du personnel permet ainsi d’aborder leur identification (comité social économique et délégués syndicaux notamment), leurs moyens, leurs missions et leur statut de salarié protégé. Est également présenté le droit de la négociation collective à travers la mise en œuvre du principe majoritaire aux différents échelons de la négociation ainsi que les conditions requises à l’application de ces contrats particuliers une fois actée leur conclusion. Toutefois, du dialogue à la confrontation, le pas peut être rapidement franchi. Aussi le droit des confits collectifs est-il attentivement étudié.