L'exécutif et la Constitution de 1791

Guillaume Glénard

PUF
Collection: Léviathan
Publication date : 2015-04-20

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L’exécutif, tel que conçu à l’origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L’exécutif est d’abord incarné par un roi constitutionnalisé, c’est-à-dire dont l’existence dépend de la Constitution, mais sa mise en œuvre dépend de l’acceptation de la couronne constitutionnelle. L’exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L’exécutif est encore exécutant, en ce sens qu’il doit assurer l’effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d’exécution. L’exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.

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About the book

Author

Guillaume Glénard

Imprint

PUF

Collection

Léviathan

Publication date

2015-04-20

Pages

512 pages

Print ISBN

9782130566847

Language

French

Ebook informations

EAN EPUB DRM-FREE

9782130739739

Price

£23.99

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Guillaume Glénard

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