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Comme pour la première édition, l'objet de cet ouvrage est de démontrer qu'il n'y a pas de vide juridique concernant l'Internet. Avec le droit français, les conventions internationales ou les directives communautaires, il est possible de s'appuyer sur une mosaïque de...
Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Alain Bensoussan, associe des avocats et des juristes, tous praticiens du droit des nouvelles technologies, membres du Cabinet Alain Bensoussan.
Cet ouvrage aborde les questions juridiques posées par le développement des télécoms, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux.
Le multimédia et de droit a été élaboré sous la direction d'Isabelle Demnard-Tellier, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, en association avec des avocats et des juristes issus de l'entreprise, tous praticiens du droit des nouvelles technologies et...
Des progiciels aux composants électroniques en passant par les systèmes experts et autres produits de l'intelligence artificielle, ou encore les produits multimédias et les images de synthèse, la notion de logiciel recouvre aujourd'hui des produits informatiques très...
Un cabinet d'avocats est aujourd'hui de plus en plus soumis aux contraintes économiques imposées aux entreprises. Aussi, la gestion devient-elle une nécessité quels que soient la taille du cabinet et son domaine d'activité. Pour un grand cabinet, elle permet d'éviter...
Il constitue dans sa deuxième édition la référence indiscutable en la matière.
Ce mémento-guide est consacré aux principales dispositions juridiques applicables à ces domaines en pleine évolution que sont l'expérimentation sur l'être humain, les prélèvements d'organes, la brevetabilité du vivant, l'assistance médicale à la procréation,...
Mémento-guide Alain Bensoussan Cette deuxième édition s'appuie, dans un souci de clarté, sur la jurisprudence, la doctrine et de nombreux schémas de synthèse.
Ce mémento-guide a été conçu afin de faire le point sur les évolutions contractuelles concernant l'un des acteurs de premier ordre sur le marché informatique.
Cet ouvrage est l'un des premiers à opérer un tour d'horizon aussi complet de la maintenance en matière informatique. Sans négliger les aspects techniques et économiques, il insiste sur les aspects juridiques propres à chaque type de maintenance (matériels, logiciels,...
Après une introduction générale présentant l'EDI à travers tous ses éléments constitutifs (médias, partenaires, domaines...), l'ouvrage fait état d'un régime juridique auquel sont soumis les futurs partenaires à un projet EDI (droit de la preuve, droit des contrats,...
Quelles sont les formalités légales applicables à la mise en oeuvre des fichiers de personnes ?Quelles conditions doivent être respectées pour la commercialisation de fichiers ? Quels sont les pouvoirs de la Commission lorsqu'elle effectue un contrôle sur place ?...Les...
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