Account
Orders
Advanced search
Louise Reader
Read on Louise Reader App.
Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée…), et ce, afin que les lecteurs puissent y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes de droit qu’ils rencontrent. Pour les juristes professionnels (avocats, magistrats), ce livre fait le point sur les règles applicables (sources écrites, jurisprudence) à un domaine dont le fonctionnement demeure assez particulier et parfois spécifique. Pour les non-juristes (propriétaires, éleveurs, entraîneurs, centres équestres, vétérinaires...), il contient les règles essentielles ainsi que leur mise en pratique. La méthode suivie tout au long de ce livre est simple: chaque thème étudié comprend une présentation des règles juridiques applicables, agrémentée d’illustrations tirées de la jurisprudence. De plus, de nombreux cas pratiques abordent, tout au long de l’ouvrage, une affaire particulièrement intéressante, soit en raison des circonstances, soit en raison de la solution retenue par les tribunaux. Enfin, certains points spécifiques sont mis en exergue et quelques conseils utiles rappelés.
L’ouvrage se divise en deux grandes parties : les règles communes à tous ceux qui possèdent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d’activité que comporte la filière hippique (élevage, centres équestres, équitation d’extérieur, entraîneurs, compétitions et courses). Résolument tourné vers les aspects pratiques et concrets, le résent ouvrage comporte des annexes mais aussi des contrats-types qui peuvent, si nécessaire, être adaptés à la situation de chacun. Cette 3e édition tient compte des nombreuses évolutions juridiques constatées depuis l’édition de la précédente (octobre 2013). Pratiquement tous les secteurs de l’ouvrage ont subi des modifications, preuve s’il en est que le droit est une matière «vivante ».
Les livres numériques peuvent être téléchargés depuis l'ebookstore Numilog ou directement depuis une tablette ou smartphone.
PDF : format reprenant la maquette originale du livre ; lecture recommandée sur ordinateur et tablette EPUB : format de texte repositionnable ; lecture sur tous supports (ordinateur, tablette, smartphone, liseuse)
DRM Adobe LCP
LCP DRM Adobe
This ebook is DRM protected.
LCP system provides a simplified access to ebooks: an activation key associated with your customer account allows you to open them immediately.
ebooks downloaded with LCP system can be read on:
Adobe DRM associates a file with a personal account (Adobe ID). Once your reading device is activated with your Adobe ID, your ebook can be opened with any compatible reading application.
ebooks downloaded with Adobe DRM can be read on:
mobile-and-tablet To check the compatibility with your devices,see help page
Sign up to get our latest ebook recommendations and special offers