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Ce volume constitue le premier titre de la nouvelle collection Jurisprudences, qui prend désormais place parmi les parutions du Conseil d’Etat aux éditions de La Documentation française . Il s’inscrit dans la continuité d’une série de publications initiées en 1975 à La...
Les questions liées à l’expression du religieux dans la sphère publique donnent lieu régulièrement à de vifs échanges dans les débats publics. Afin d’en mettre en perspective les enjeux, un colloque international (réuni sous l’égide des ministères de l’Intérieur, des...
DOSSIER... Le réveil des frontières : des lignes en mouvement Ouverture – Lignes et frontières, tout bouge (Serge Sur) De l’utilité des frontières À quoi servent les frontières ? (Michel Foucher) Les frontières : une condition nécessaire à la vie du droit (Paul...
Préface (François Hollande) Des racines profondes Des inspirations plurielles, sources d’expériences convergentes La « recherche-action », de l’associationnisme aux coopératives et mutuelles Familles et cousinages Les principes et les réalités Les chemins de la...
La France est un pays d’imigration ancien, mais la reconnaissance des composantes culturelles issues de l’immigration a été tardive, notamment parce que l’État a longtemps considéré les populations immigrées et...
Introduction Méthode - Tabac - Alcool - Cannabis - Dogues illicites (hors cannabis) - Médicaments psychotropes - Polyconsommation de substances psychoactives - La pratique des jeux de hasard et d'argent Synthèse
Avant propos de Philippe Durey Introduction générale de Claire Merleau-Ponty. Inventaire et investigation - « A propos des inventaires des musées » (Geneviève Lacambre) - « De l’enquête documentaire à la...
Depuis les années 1960, époque d’affirmation de la politique de l’aménagement du territoire en France avec la création de la Datar, acteurs, objectifs et méthodes de l’aménagement du territoire ont été profondément renouvelés. L’organisation volontaire de l’espace pour...
La Banque centrale européenne (BCE) est l’institution communautaire qui définit et met en œuvre la politique monétaire de la zone euro. À ce titre, elle a plutôt bien rempli son office depuis sa création en 1999. Elle a notamment assuré à l’euro un statut international...
Voici les actes du colloque organisé conjointement par le Conseil d'État et l'École des hautes études en sciences sociales en février 2013. C'est un triple défi intellectuel que ces rencontres eurent à relever. Aux...
Depuis une quinzaine d’années, les musées et les autres institutions patrimoniales proposent au public une offre de médiation de plus en plus riche. Quels en sont les principes et les réalisations ? Cet ouvrage rend compte des attentes des familles, de leurs...
La mort est-elle un droit ? Et le moment est-il venu d'ouvrir un droit à mourir ? L'objet de cet ouvrage est de donner quelques clés pour comprendre les principaux enjeux qui sous-tendent la controverse afin que chacun puisse se situer en toute liberté à l'égard des...
L’Aïd-el-kébir ou Grande fête, nommée aussi Aïd-el-adha ou Fête du sacrifice, est une fête religieuse célébrée chaque année par la majorité des musulmans. Cette fête implique une pratique rituelle qui se traduit en France par une augmentation importante de l’abattage...
Comment promouvoir une action publique éclairée, équitable, efficace et innovante ? Quelle portée pratique peuvent avoir le développement durable et la transition écologique ? Sur quoi fonder la garantie de l’accès...
Ce quatrième volume de la collection « Histoire et mémoire » du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2010 et 2014, dans le cadre du...
Cet ouvrage retrace un siècle d'histoire du Service des Monuments historiques (1830-1940). L'étude se structure autour de quatre périodes : - les années de fondation 1830-1880 où le service se dote progressivement des moyens de sa mission ; - les années 1880-1890 qui...
A l’issue de la Seconde guerre mondiale, l’industrie des hélicoptères s’est considérablement développée : Aérospatiale est devenue le leader en Europe. Puis une démarche d’intégration européenne a conduit à la création d’Eurocopter, aujourd’hui Airbus Helicopters,...
Depuis la disparition de l’URSS en 1991, la Russie s’efforce de reconstruire une doctrine de politique étrangère marquée par l’affirmation de l’indépendance stratégique et le retour d’une forte volonté de puissance. La vision du monde développée par les dirigeants...
Depuis sa naissance en 1791, dans l’élan révolutionnaire qui confie aux citoyens le soin de juger leurs semblables, la cour d’assises n’a cessé d’épouser les avancées et les reculs de notre démocratie. Les dernières réformes qui ont instauré le droit d’appel de...
Face aux défis de l’endettement public et aux contrecoups de la crise économique, les réformes de ces dernières années permettent-elles d’atteindre l’objectif d’une gestion plus efficiente des finances publiques, sous l’oeil attentif des institutions européennes ? Le...
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