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All ebooks in the collection "Rapport d'information" - Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)


9  Book(s)
Download this eBook Enquête sur la situation des femmes dans le monde
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Enquête sur la situation des femmes dans le monde


Assemblée Nationale , Jack Lang


L'émancipation des femmes, dans la plupart des pays du monde, semble marquer le pas ; leur marche vers l'égalité paraît le plus souvent entravée. L'élan de la décennie précédente se brise sur la montée des intégrismes religieux, et la violence spécifique des conflits...

Publication date: 1997-12-31
Format: PDF DRM-free
Collection: Rapport d'information
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Le Marché intérieur à la croisée des chemins


Assemblée Nationale , Robert Pandraud


En 1985, la Commission européenne a publié un Livre blanc qui présentait son programme, destiné à supprimer les obstacles à la liberté de circulation des personnes, des marchandises et des capitaux. Douze ans plus tard, elle appelle les États membres à un nouvel...

Publication date: 1996-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£6,99
Download this eBook L'Avenir de France Télécom : un défi national
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L'Avenir de France Télécom : un défi national


Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan


France Télécom, une des plus grandes entreprises françaises, est aujourd’hui à un moment clef de son destin. Le secteur des télécommunications, dans lequel elle intervient, est entré dans une période de mutations accélérées. Dans moins de deux ans, le monopole dont elle...

Publication date: 1995-12-31
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£7,49
Download this eBook Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique
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Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique


Assemblée Nationale


Les dévaluations compétitives européennes, et la faiblesse persistante du dollar, engendrent des désordres monétaires graves, perturbant l'activité des entreprises. Seule, la création d'une monnaie unique - partagée par tous les États membres de l'Union européenne -...

Publication date: 1995-12-31
Format: PDF DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£7,49
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Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?


Assemblée Nationale


La Commission des Affaires étrangères a décidé, le 12 octobre 1995, la création d’une mission d’information sur les réactions internationales à la reprise par la France des essais nucléaires. Cette mission, dont la présidence a été confiée à M. Aymeri de Montesquiou,...

Publication date: 1995-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£6,49
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Pour une libre concurrence à dimension humaine : redéfinir les règles de loyauté


Assemblée Nationale , Jean-Paul Charié


Si les prix des grandes surfaces étaient plus élevés que ceux des petits commerces, aurions-nous voté la loi Royer ? Cette loi a-t-elle entravé leur développement ? Depuis plus de vingt ans, nous errons dans l'erreur et la confusion. Les problèmes ne viennent pas du...

Publication date: 1994-12-31
Format: PDF DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£8,99
Download this eBook Pour une affirmation de l'audiovisuel européen
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Pour une affirmation de l'audiovisuel européen


Assemblée Nationale , François Guillaume


L’Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d’une timide éclaircie : l’exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnelle pour renforcer sa production cinématographique et télévisuelle ? Tel est l’enjeu principal du débat sur la révision...

Publication date: 1994-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£5,99
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Accords de Schengen : Bilan et perspectives


Assemblée Nationale , François Galizi , Jacques Myard


Le présent rapport s’inscrit dans le cadre des travaux entrepris à partir de 1993 par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur les accords de Schengen et les conditions de leur application. Les accords sont à présent appliqués depuis le...

Publication date: 1994-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£5,99
Download this eBook Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie : Les Paradoxes calédoniens
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Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie : Les Paradoxes calédoniens


Assemblée Nationale


Dix ans après la conclusion des accords de Matignon et quelques semaines après la signature des accords de Nouméa, il paraissait indispensable de faire un bilan de la situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie. L’étude fait apparaître de nombreux...

Publication date: 1989-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
Collection: Rapport d'information
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£6,99

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