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Ce deuxième tome rassemble les travaux qui ont été réalisés dès 2017 à partir de cette enquête par les équipes du Défenseur des droits. Il donne à voir, de façon descriptive, les...
La présente édition du Recueil des obligations déontologiques des magistrats est issue des travaux conduits par le Conseil supérieur de la magistrature en 2018 et 2019. Se substituant à la première version du Recueil publiée en 2010, elle offre une vision renouvelée de...
L’Asie centrale constitue un vaste ensemble géographique au cœur du continent eurasiatique. En 1991, les anciennes républiques soviétiques ont conquis leur indépendance et l’Asie centrale s’est fragmentée en cinq États souverains : Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan,...
En premier lieu, il s’est agi d’examiner les conditions historiques de l’émergence d’une communauté du renseignement et l’affirmation d’un environnement juridique et légal des activités de renseignement en France depuis 1991, date de la loi sur les interceptions...
La notion de compétitivité est devenue omniprésente dans le débat public français. Souvent on a l’impression que la compétitivité française décline. Quelle est la réalité face à ce sentiment et quels sont aujourd’hui les nouveaux facteurs de compétitivité ?La...
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête statistique, intitulée Accès aux droits (AAD) auprès d’un échantillon de 5 117 personnes représentatif de la population française en termes d’âge, de sexe, de catégories professionnelles et de niveau de diplôme. ...
De 2000 à 2016, la France a perdu un quart de ses exploitants agricoles, signe de la profonde évolution de son agriculture. Au-delà de cette tendance quantitative, ce secteur se réinvente, par les hommes et les femmes qui y contribuent, et dont les trajectoires,...
L’épreuve de questions sociales est présente notamment aux concours d’inspecteur de l’action sanitaire et sociale, d’attaché d’administration hospitalière et à celui des IRA (en 2019). Les candidats doivent maîtriser les notions de base de cette vaste matière, en...
Le luxe et son savoir-faire sont inscrits dans l’ADN culturel et économique de la France. Ils sont un atout majeur de l’économie française, les entreprises françaises figurent parmi les toutes premières dans ce domaine. Comment s’explique ce succès ? Que font les...
Tout, ou presque, a été écrit sur la guerre et ses diverses formes, des plus traditionnelles aux plus contemporaines. En revanche, la paix est un objet d’étude encore largement inexploré. Pourtant, rétablir, maintenir ou...
Cet ouvrage traite de la réparation en justice après une punition qui n’a pas été conforme à la vérité et qui, dans les cas les plus graves, a puni de mort ou d’emprisonnement à vie un innocent, au détriment de son honneur et de sa famille. Le cas de Jules Durand,...
En cinquante ans, la situation des handicapés a bien changé. Leur insertion dans la société a fait des progrès considérables, le mot d’ordre étant aujourd’hui celui de la société inclusive. Néanmoins, la notion de handicap reste une notion mouvante, entourée d’un...
L’objectif de ce livre est de décrire les réalités de ce système afin de les rendre plus accessibles et plus compréhensibles pour le simple citoyen ainsi que de revenir sur les critiques que ce système suscite et qui mériteraient des débats politiques plus approfondis....
« Dis-moi ce que tu manges et je te dis qui tu es ! » Ainsi pourrait-on résumer nos attitudes vis-à-vis de l’alimentation, de la simple prise de conscience des effets sur l’environnement jusqu’aux questions de la juste rémunération des producteurs, en passant par...
Ce numéro de « Questions internationales » est consacré à l’Afrique du Sud, l’un des pays du groupe des BRICS, avec le Brésil, la Chine, l’Inde et la Russie. C’est dire l’importance du pays et l’intérêt qui lui est porté.Il propose de sortir des clichés pour une analyse...
Ce septième volume de la collection "Histoire et mémoire" du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2015 et 2018, dans le cadre du cycle « Vincent Wright ». Les historiens, juristes et acteurs...
La Turquie est dirigée par Recep Tayyip Erdogan depuis 2003. Cette longévité s’explique par l’organisation efficace du parti au pouvoir, l’AKP, et par sa capacité d’adaptation aux circonstances. Le programme de gouvernement repose sur une idéologie qui conjugue...
La campagne du référendum sur le Brexit au Royaume-Uni ou celle de la présidentielle américaine de 2016 (conclue par l’élection de Donald Trump) ont été marquées par l’importance centrale des réseaux sociaux et l’émergence de ce qu’on appelle désormais les fake news. À...
Le présent rapport propose un tableau de la quatrième année d’exercice de la mandature du Conseil ayant pris ses fonctions en janvier 2015. Il retrace l'activité du Conseil durant l'année 2018, en matière de nomination, de déontologie et de discipline des magistrats,...
Ce guide fait le point sur l'état actuel du droit de l'action extérieure des collectivités territoriales. Il est publié sous l'égide du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) en vue de fournir une analyse complète et à jour des règles applicables à ce...
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