Account
Orders
Advanced search
En tant que secteur d’activité où opèrent des entreprises, l’agriculture est soumise aux lois du marché : liberté de la concurrence et des prix. Pour autant, le négoce de produits agricoles n’est pas une activité économique comme une autre. Le rôle crucial joué par...
L'Association des doctorants de l'Institut de Droit Privé (ADIDP) et l'Association de Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA) ont cette année décidé de collaborer pour rassembler la jeune recherche autour de la thématique « Ordre & Droit ».Du...
Les causes d’irresponsabilité pénale n’en finissent pas de nourrir l’actualité juridique et médiatique. L’irresponsabilité liée à la minorité ou à l’abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l’objet d’une...
L'histoire de la lettre de change reflète l'émergence d'une innovation commerciale pour élaborer un instrument de paiement, de crédit et de spéculation sans déplacement matériel de l'argent. La traite apparaît ainsi dès la fin du Moyen Âge et devient rapidement un moyen...
Comment les prix et la valeur étaient-ils appréhendés par les juristes de l’époque moderne ? Et quel était le statut juridique accordé aux opérations d’estimation ? Alors que ces questions ont été essentiellement abordées sous le prisme des notions forgées par les...
Le présent volume comprend les actes des XXVIIe et XXVIIIe rencontres organisées entre l’École de droit de Toulouse (autrefois Faculté de droit) et en son sein l’Institut de droit privé, et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse.Ces...
Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, et Stratégies et Droit, cette nouvelle journée d’étude sera dédiée au thème : « Durabilité et droit...
Le numérique en santé constitue aujourd’hui une priorité incontournable tant au niveau de l’Union que des États membres. Les deux récents règlements sur l’IA (IA Act) (juin 2024) et sur l’Espace européen des données de santé (EEDS) (février 2025), qui s’insèrent...
Le pèlerinage vers Compostelle, où se trouve le tombeau de saint Jacques dit le Majeur, est une réalité millénaire (Rucquoi, 2014). Ce pèlerinage vit un renouveau depuis plus de 25 ans qui ne faiblit pas.Le nombre de pèlerins qui se sont rendus au sanctuaire pour...
Par la place qu’il a acquise sur le terrain sociétal, sur le plan économique, et à l’échelle internationale, mais aussi par les évolutions qu’il connaît ces vingt dernières années en termes de pratiques, de profils d’utilisateurs ou encore de finalités, le sport...
« Aie confianceCrois en moi, Que je puisse veiller sur toiFais un sommeSans méfiance, Je suis là, aie confiance » C’est par ces mots que le serpent Kaa dans« le Livre de la Jungle » essaye d’endormir la méfiance du naïf Mowgli... Est-ce à une même foi aveugle que le...
Cet ouvrage retrace les réflexions partagées entre universitaires et praticiens du droit lors d’un colloque qui s’est tenu le 6 octobre 2023 sur le rapporteur public devant les juridictions administratives. Cette manifestation a été l’occasion de dresser un bilan de la...
L’Institut de droit privé de l’Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (CERES) organisent depuis 1995 une rencontre annuelle, permettant aux juristes des deux droits d’échanger sur un thème transversal. En 2021...
Le 25 juin 2019, était adopté un nouveau règlement destiné à refondre un règlement déjà existant et qui constitue déjà et désormais la quatrième version d’un même texte : le règlement dit « Bruxelles II ter » relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des...
Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé « Mesure(s) et droit » qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé,...
La gestión del monopolio comercial de la corona castellana sobre las Indias dio lugar a lafundación de instituciones especializadas en el comercio que resolvieran sus problemas y procuraran su regulación. En 1503 fue creada la Casa de la Contratación de las Indias,...
L’ouvrage rassemble les communications du colloque des 8/9/10 décembre 2020 tenu virtuellement à l’Institut catholique de Toulouse. Il était consacré à l’étrange figure de Seignelay Colbert de Castlehill, né à Inverness, le 13 août 1735 dans une famille presbytérienne...
Troisième volet du projet PHEDRA, ce volume poursuit l'ambition d'appréhender la pratique commerciale dans son devenir, la perméabilité normative qui lui est inhérente, et les parcours des dynamiques de formation du droit des affaires, saisis dans leur «...
L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi...
Le sport est incontestablement devenu tout à la fois un élément central de notre vie quotidienne, le symbole du triomphe du libéralisme économique, et un enjeu renouvelé des relations internationales.Le sport est d’abord au cœur de notre quotidien tant ses bienfaits...
Les livres numériques peuvent être téléchargés depuis l'ebookstore Numilog ou directement depuis une tablette ou smartphone.
PDF : format reprenant la maquette originale du livre ; lecture recommandée sur ordinateur et tablette EPUB : format de texte repositionnable ; lecture sur tous supports (ordinateur, tablette, smartphone, liseuse)
DRM Adobe LCP
LCP DRM Adobe
Sign up to get our latest ebook recommendations and special offers