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Cet ouvrage s'inscrit dans l'orientation pionnière tracée par Cheikh Anta Diop : une défense et une réhabilitation de la civilisation noire, dans le temps et l'espace.Cet ouvrage apparaîtra, cependant, comme un "pavé jeté dans la mare "des partisans de la domination...
C'est en 1860 que Proudhon présente sa Théorie de l'Impôt. Cet ouvrage est incontestablement une théorie car l'auteur énonce un ensemble de règles, de lois et de principes, systématiquement organisés, au regard des éléments de l'organisation sociale et politique qui...
Cet ouvrage, à partir d’exemples choisis en fonction de leur représentativité et de leur pertinence, vise tout à la fois à saisir le caractère universel et international du phénomène de la contractualisation (dans le secteur public des pays industrialisés depuis 1980),...
Cet ouvrage se propose donc d’examiner le contentieux administratif à travers le prisme de la procédure du sursis à exécution, dans la mesure où celle-ci est censée illustrer la perfection de cette conciliation entre l’intérêt public et les droits des particuliers. Il...
Comment, par quels mécanismes, le médicament, objet à la fois scientifique et économique est-il inséré dans le système juridique ? C'est la question centrale de l'ouvrage, lequel propose une analyse globale qui s'efforce de rendre compte à la fois des fondements, des...
Quelques mois après l'entrée en vigueur de l'accord d'association entre l'union européenne et le Maroc (1er mars 2000), cet ouvrage permet de mieux cerner les enjeux de la politique méditerranéenne de l'Union européenne inaugurée à la Conférence de Barcelone (1995)....
Au moment même où la question d'une éventuelle Europe fédérale est relancée, il est intéressant de se demander quelle a été l'influence du droit communautaire sur un Etat fédéral tel que l'Allemagne. Le droit communautaire, loin de préserver les compétences des Länder,...
La présente étude porte sur les relations internationales contemporaines, et particulièrement celle des dix dernières années. Sur cette courte période historique, le constat est celui d’une régression (déclin des souverainetés, du droit, des Nations Unies, accroissement...
Pris dans le mouvement de la globalisation des marchés internationaux, les pays en voie de développement cherchent le moyen juridique de provoquer le développement de leur économie. La question qui se pose à eux est de savoir si la transposition des modèles juridiques...
À l'heure où les conventions et accords collectifs sont sollicités pour la mise en œuvre des politiques sociales, il n'en est que plus important pour ces textes négociés de s'adapter et d'évoluer. Le droit répond à ces besoins par des mécanismes de...
Issue de l'accord de Nouméa du 5 mai 1998, la loi organique du 19 mars 1999 aménage les institutions du pays dans une perspective évolutive. Désormais le but à atteindre est la pleine souveraineté ou l'autonomie extrême. Dans cette évolution programmée, l'application de...
Mues par une crise généralisée des valeurs éthiques ou religieuses, de nouvelles entités spirituelles se développent, offreuses d'espoirs et de certitudes. Les sectes, puisqu'elles sont ainsi dénommées, provoquent souvent des troubles au sein des familles qu'elles...
Alors qu'une partie de la doctrine stigmatise la crise qui affecte le droit public français, et dans un contexte juridique qui tend à renforcer en cause les missions et l'efficacité de la juridiction administrative, le phénomène récent de l'accroissement de la...
La Commission Fédérale des Communications des États-Unis (FCC), agence indépendante de régulation créée en 1934, est l'équivalent de deux autorités administratives indépendantes françaises, le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel et la toute récente Autorité de Régulation...
Réunir et faire dialoguer chasseurs et protecteurs de la nature tel est l'objectif de " la chasse en droit comparé ". Malgré quelques divergences, il apparaît que de nombreux objectifs communs au niveau européen peuvent être poursuivis dans les domaines de la...
Comment se comportent des États comme la France, l'Allemagne fédérale, la Grande-Bretagne, l'Italie, l'Espagne et le Danemark devant le droit d'asile dans sa version constitutionnelle (authentique) et surtout dans sa version internationale (passablement dévoyée) ? Telle...
La responsabilité médicale connaît actuellement des modifications qui altèrent progressivement ses fondements. En effet, le juge administratif s'est illustré ces dernières années en acceptant l'indemnisation du risque médical, accident médical non fautif. Pour...
L'éveil de la matière au droit et à la légalité provoque des interrogations nouvelles et annonce les prémisses d'une métamorphose de l'ensemble du droit des peines et sa judiciarisation. Les effets d'une sanction disciplinaire se prolongent sur le terrain des mesures...
La politique agricole commune est incontestablement l'une des plus grandes réussites de la Communauté européenne. Les crédits dispensés n'ont pas manqué de susciter de nombreuses convoitises et ont été à l'origine de multiples détournements. Depuis 1988, la Communauté...
En cette fin de XXe siècle, les infractions de nature sexuelle, particulièrement lorsqu'elles ont pour victime un enfant, constituent l'une des préoccupations majeures des acteurs contemporains de la politique criminelle. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage...
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