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Droit civil général. 21e éd.


Philippe Bihr , Marie-Hélène Bihr


Ce Mémento, inclus le programme en introduction au droit privé, il couvre l'essentiel du droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations et les sûretés. Après une introduction au droit privé, le lecteur dispose, sous une forme...

Publication date: 2019-09-04
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Droit des assurances. 14e éd.


Hubert Groutel


Cette nouvelle édition propose une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence toujours grandissante du droit européen. L'ouvrage aborde en premier lieu, l'opération d'assurance, puis l'activité d'assurance, ou les règles de la...

Publication date: 2018-09-26
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Droit commercial. Notions générales. 17e éd. - Notions générales
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Droit commercial. Notions générales. 17e éd. - Notions générales


Jean-Pierre Le Gall , Caroline Ruellan


Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce),...

Publication date: 2018-01-01
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Droit civil. Les obligations. 22e éd.
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Droit civil. Les obligations. 22e éd.


Vincent Égéa , Laetitia Tranchant


Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Les...

Publication date: 2018-01-01
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques. 14e éd. - Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques
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Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques. 14e éd. - Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques


Jean Hilaire


Ce Mémento d'Histoire du droit associe introduction historique au droit et histoire des institutions publiques. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours de première année et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois...

Publication date: 2017-06-07
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Droit public. 22e éd.
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Droit public. 22e éd.


Louis Dubouis , Jean-Paul Négrin , Gustave Peiser


Le droit public interne est une branche du droit comprenant l'ensemble des règles de droit qui régissent l'État, les personnes publiques et leurs relations avec les particuliers.Retrouvez les quatre principales matières du droit public interne : le droit constitutionnel...

Publication date: 2017-04-05
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Propriété littéraire et artistique. 3e éd.


Pierre Sirinelli


L'auteur, spécialiste reconnu de la matière et membre de diverses instances au coeur de son évolution (il est notamment Président de l'AFPIDA - association pour la protection internationale du droit d'auteur-) présente une analyse fouillée et actuelle du droit d'auteur...

Publication date: 2016-01-06
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Droit de l'environnement


Pascal Planchet


L'environnement est aujourd'hui au coeur de l'action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l'objet de...

Publication date: 2015-04-24
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Droit des sociétés. 6e éd.
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Droit des sociétés. 6e éd.


Alexis Constantin


Ce Mémento permet de saisir aisément et retenir les règles et principes essentiels de ce droit "de l'action et des activités économiques", tout en donnant une vue synthétique mais précise et complète des aspects du droit des sociétés.L'ouvrage expose tout d'abord le...

Publication date: 2014-12-04
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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Download this eBook Droit civil. Sûretés, publicité foncière. 17e éd.
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Droit civil. Sûretés, publicité foncière. 17e éd.


Vincent Brémond , Marie-Noëlle Jobard-Bachellier


Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance.Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de...

Publication date: 2014-11-18
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
Collection: Mémentos
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