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All ebooks in the collection "Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris II - Sér" - Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx)


20  Book(s)
Download this eBook La pratique du référé dans les juridictions civiles de la région parisienne
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La pratique du référé dans les juridictions civiles de la région parisienne


Collectif


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

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Collectif


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Download this eBook Les fonctions du médiateur
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Les fonctions du médiateur


Bernard Maligner


Pour remédier aux blocages administratifs et humaniser les rapports entré l’Administration et les citoyens, la France, à l’instar de pays étrangers, s’est dotée en 1973 d’une nouvelle institution : le Médiateur. De toutes parts des voix autorisées se sont élevées pour...

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Les fonctions du médiateur


Bernard Maligner


Pour remédier aux blocages administratifs et humaniser les rapports entré l’Administration et les citoyens, la France, à l’instar de pays étrangers, s’est dotée en 1973 d’une nouvelle institution : le Médiateur. De toutes parts des voix autorisées se sont élevées pour...

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Download this eBook Les idées politiques du Président Georges Pompidou
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Les idées politiques du Président Georges Pompidou


Stéphane Rials


Cette étude des idées politiques du Président Georges Pompidou, menée notamment à partir d'entretiens inédits avec certains de ses proches, est en fait le portrait politique d'un homme complexe, de par ses formations premières, comme de par sa rencontre, tardive mais...

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Download this eBook Le rapport des agents généraux du clergé de France à l'Assemblée de 1765
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Le rapport des agents généraux du clergé de France à l'Assemblée de 1765


Michel Claverie


Dans la France d’Ancien Régime, l’Église est le seul Ordre du Royaume qui ait réussi à mettre sur pied une organisation représentative de ses intérêts : le Clergé de France. Cette administration, remarquable, repose essentiellement sur un organe élu, l’Assemblée...

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Le rapport des agents généraux du clergé de France à l'Assemblée de 1765


Michel Claverie


Dans la France d’Ancien Régime, l’Église est le seul Ordre du Royaume qui ait réussi à mettre sur pied une organisation représentative de ses intérêts : le Clergé de France. Cette administration, remarquable, repose essentiellement sur un organe élu, l’Assemblée...

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Download this eBook Dossiers sur le commerce français en Méditerranée orientale au XVIIIe siècle
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Dossiers sur le commerce français en Méditerranée orientale au XVIIIe siècle


Jean-Pierre Filippini , Louis Meignen , Claude Roure


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Download this eBook Le protecteur du citoyen du Québec
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Le protecteur du citoyen du Québec


Jocelyn Lavoie


M. Jocelyn Lavoie a appartenu aux services du Protecteur du Citoyen du Québec pendant plusieurs années. Son étude bénéficie donc d’une expérience exceptionnelle et traite des techniques et des méthodes de travail des services du Protecteur avec précision et exactitude....

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Le protecteur du citoyen du Québec


Jocelyn Lavoie


M. Jocelyn Lavoie a appartenu aux services du Protecteur du Citoyen du Québec pendant plusieurs années. Son étude bénéficie donc d’une expérience exceptionnelle et traite des techniques et des méthodes de travail des services du Protecteur avec précision et exactitude....

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Download this eBook La liberté de la presse en l'an IV
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La liberté de la presse en l'an IV


Nathalie Lambrichs


À la veille de la Révolution française, aucun citoyen français n'aurait songé à remettre en cause la nature même du régime politique en vigueur depuis plus de dix siècles ; pas un seul Français, selon Robespierre lui-même, n'était républicain en 1789. Au siècle des...

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Download this eBook L'euro-dollar et ses problèmes
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L'euro-dollar et ses problèmes


Patrick Laverny


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Download this eBook La nation de France au sein de l'Université de Paris d'après le livre de ses procureurs, 1443-1456
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La nation de France au sein de l'Université de Paris d'après le livre de ses procureurs, 1443-1456


Annie Talazac-Landaburu


Pépinière de penseurs, d'hommes d'Eglise et d'hommes d'Etat, l'Université de Paris, dont la réputation et l'influence s'étendirent au Moyen Age à tout l'Occident chrétien, subit au milieu du quinzième siècle, comme toutes les institutions françaises, le contrecoup de la...

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L'euro-dollar et ses problèmes


Patrick Laverny


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Download this eBook Un grand juriste anglais : Sir Edward Coke, 1552-1634
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Un grand juriste anglais : Sir Edward Coke, 1552-1634


Jean Beauté


Sir Edward Coke, juriste de grande distinction, est aussi aux yeux du monde anglo-saxon un très grand philosophe politique qui apporta à la science politique une remarquable contribution. Il est un précurseur de la démocratie occidentale moderne au même titre sinon plus...

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Un grand juriste anglais : Sir Edward Coke, 1552-1634


Jean Beauté


Sir Edward Coke, juriste de grande distinction, est aussi aux yeux du monde anglo-saxon un très grand philosophe politique qui apporta à la science politique une remarquable contribution. Il est un précurseur de la démocratie occidentale moderne au même titre sinon plus...

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Download this eBook Faute civile et faute pénale en matière de responsabilité médicale
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Faute civile et faute pénale en matière de responsabilité médicale


Jean Penneau


Nul n'est plus exposé que le médecin à tomber sous le coup des articles 319 et 320 du Code pénal, puisque, dans le cadre de son activité professionnelle, nécessairement, toute « maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements » est de...

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Download this eBook Les idées politiques de Louis XIV
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Les idées politiques de Louis XIV


Jean-Louis Thireau


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Download this eBook L'idée de municipalité de canton
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L'idée de municipalité de canton


Jean Morange


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Jean Morange


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