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Add to my wish list Les obligations essentielles en droit privé des contrats Nélia Cardoso-Roulot La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire",... Publication date: 2009-01-01 Format: PDF, ePub Publisher: Editions L'Harmattan Collection: Logiques Juridiques PDF ePub Add to basket £38,13

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Les obligations essentielles en droit privé des contrats

Nélia Cardoso-Roulot

La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire",...

Publication date: 2009-01-01

Format: PDF, ePub

Publisher: Editions L'Harmattan

Collection: Logiques Juridiques

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