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Ce manuel synthétique permet d’appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l’évolution historique, les sources et la réglementation des droits...
Le « patrimoine culturel » renvoie à une culture commune, celle qui, héritée du passé, ouvre à l'avenir en même temps qu'aux autres cultures.Le plus facilement perceptible est ce que l'on appelle le patrimoine monumental (châteaux, églises ou autres bâtiments), pour...
Au XXIe siècle, la Terre est devenue une « planète nomade » caractérisée par un développement toujours plus grand des migrations internationales. Ces mobilités humaines sont l’un des aspects majeurs du processus de mondialisation. Les étudier, c’est montrer l’ampleur...
En deux parties : La contribution partielle de la coÉditions Opération intercommunale dans le panorama de l'échec des schémas directeurs ; La contribution substantielle de la coÉditions Opération intercommunale dans la perspective d'un succès des schémas directeurs. «...
L'évolution de la planification hospitalière générale : sa nécessaire réforme, la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 ; l'apport de l'ordonnance du 24 avril 1996. L'adaptation de la planification hospitalière à des matières spécifiques : planification transfusionnelle ;...
Etudie d'abord le rôle des collectivités locales dans la transformation de la notion d'assurance puis l'équilibre recherché par les collectivités locales entre l'acceptation et la mise en cause de la notion d'assurance. « Copyright Electre »
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
L'ensemble des questions relatives aux collectivités territoriales qui sont depuis quelques années au premier rang de l'actualité. « Copyright Electre »
Le financement des fouilles archéologiques en France; la participation des communes au financement des collèges; l'équilibre financier dans les conventions de délégation des services publics locaux; le financement de la coopération intercommunale : le cas de l'EPCI à...
Thèse en droit sur les relations entre la chanson considérée d'une part comme activité sociale à objet culturel contrôlée et régulée par les pouvoirs publics, d'autre part comme activité artistique, produit des industries culturelles, soutenue et promue par les pouvoirs...
Le département, qui fait partie du paysage administratif de la France, connaît une nouvelle jeunesse. Les lois de décentralisation, en transférant des responsabilités aux départements, ont fait de ceux-ci des acteurs essentiels du développement. Personnalisés désormais...
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