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D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique. En outre, il ne s'agit pas des...
Pensé de façon empirique puis théorique au début du XXe siècle comme un modèle original forgeant le cadre légal des grandes actions de l'État, le " Service public à la française " est aujourd'hui dépassé. À l'épreuve du droit interne et européen, le cadre classique a...
Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la...
Cet ouvrage propose de construire progressivement une théorie générale du droit sur des fondements clairement assumés (positivistes et empiristes), en justifiant à la fois les bases épistémologique, les intérêts pratiques et cognitifs, et les limites de cette approche....
Des grandes questions juridiques abordées de manière simple et complète <br /> LA CONSTITUTION L'ouvrage traite de toutes les questions, historiques ou plus actuelles, liées à la Constitution française : l'écriture de la Constitution (modes d'élaboration,...
Le but premier de cet ouvrage d'initiation, est de présenter le contenu du droit international à un public divers. L'ouvrage synthétique a vocation à présenter les sources de raisonnements ainsi que les spécificités des méthodes d'analyse ou de prise de décisions...
L'ouvrage a pour objectif de présenter l'ensemble des types d'arguments présents dans le monde du droit, ne se limitant donc pas au droit français : le syllogisme judiciaire, la définition juridique, la présomption, les arguments a contrario, a fortiori, etc.Chacun de...
Ouvrage original qui s'intéresse tant à l'exposé du droit positif qu'à la non-application de ce droit Cet ouvrage synthétique fait, dans un premier temps, une présentation classique des grandes règles du droit des marchés publics et, dans un second temps, il analyse...
Replacer les principes de la responsabilité civile dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir Régime complexe et éclaté dans ses solutions, la responsabilité civile est tributaire des moyens techniques limités offerts par le Code civil....
L'avènement d'une déontologie des magistrats n'a été rendu possible que grâce à un changement d'état d'esprit des instances disciplinaires, qui sont peu à peu passées d'une logique purement répressive, à une politique plus préventive et pédagogique, qui repose...
Cet ouvrage aborde les différentes disciplines qui constituent la victimologie générale : la criminologie, le droit, les sciences humaines, la psychanalyse, le féminisme, la médecine. Il se termine, de façon pratique sur la reconstruction des victimes, laquelle passe...
La dimension juridique des droits de l'Homme est trop souvent ignorée : issus d'une véritable révolution par rapport au droit international classique, ils constituent pourtant une garantie des libertés dont l'importance ne fait que croître. Utilisés par le juge interne,...
Derrière ces expressions du langage quotidien, droit américain ou droit des Etats-Unis, se cache un système juridique à la fois complexe et bien articulé fortement marqué par le rôle fondamental et déterminant que joue le droit dans la vie privée, professionnelle et...
Système juridique du principal partenaire de la France, le droit allemand suscite un intérêt croissant et légitime. Ce petit ouvrage saura y répondre en offrant toutes les clés de compréhension et les renseignements indispensables aux juristes francophones et à tous...
Les actes juridiques adoptés pour la mise en œuvre du droit de l'Union européenne représentent aujourd'hui 85 % de la production normative européenne.Les politiques de l'Union adoptées dans les " actes législatifs " de Bruxelles ne sont donc rien sans les mesures...
Le mécanisme de la " Question prioritaire de constitutionnalité " (QPC), qui permet à la suite de la révision constitutionnelle de 2008 la saisine par voie d'exception du Conseil constitutionnel, constitue, à bien des égards, une révolution juridique. Faisant...
La fonction publique française regroupe près de quatre millions de fonctionnaires d'État, territoriaux et hospitaliers, soit près de 20% de la population active. Ils disposent d'un statut dérogatoire du droit commun souvent critiqué et envié. Cet ouvrage étudie ce qui...
Finances de l'État, finances sociales, finances locales : les finances publiques sont pour le moins complexes et pourtant apparaissent comme l'élément central de la réforme de l'État avec l'application progressive de la nouvelle "Constitution financière de l'État" et...
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. À ce titre, il rend compte de l'évolution considérable...
Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un " modèle " qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre...
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