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Un exposé exhaustif, analytique et didactique du droit de l'urbanisme au cœur des problématiques environnementales Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant....
Un grand classique du Droit pénal à l'usage des étudiants et des professionnels. Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une...
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires. Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à...
Le présent ouvrage est une invitation à découvrir et apprivoiser le droit. Par sa conception et son écriture, il est une Introduction destinée à permettre aux étudiants de première année de saisir la matière juridique, suivant le programme universitaire. On y retrouve...
Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel qu'il prolonge, en traitant pour la première fois du " droit constitutionnel des libertés "....
Ce Précis étudie le droit matérieldes activités numériques : le contrat par voie électronique, les pratiques commerciales, les contrats spéciaux (consommation et prestataires).Il présente également les valeurs immatérielles de la société de l'information telles que la...
Le précis comprend un exposé fidèle et précis du droit positif. Sur ce plan, il est le plus complet des manuels consacrés au droit du travail. En atteste son volume et la variété des thèmes abordés : chômage, participation, intéressement, procédure prud'homale... autant...
Une analyse d'expert sur le droit de l'exécution, à jour des différentes interventions législatives et réglementaires (Macron, Sapin, loi programmation de la justice et ses décrets d'application) Le droit de l'exécution regroupe l'ensemble des moyens légaux mis à la...
Cet ouvrage propose une approche des libertés, telles qu'elles sont garanties par le droit positif. Il intègre donc l'ensemble des dispositions applicables, quelle que soit leur origine, internationale ou interne. A cet égard, c'est un ouvrage entièrement actualisé qui...
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