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5  Book(s)
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Droit civil. Les biens. 11e éd. (N)


Valerio Forti , Philippe Simler , François Terré


Qu'est-ce qu'un bien, au sens de chose appropriée ?Qu'est-ce qu'une chose, d'abord ? Il en est de toutes sortes : choses corporelles, mais aussi incorporelles, qui illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Mais de la chose au droit sur la...

Publication date: 2024-11-07
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
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Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés 9 éd.


Philippe Simler , François Terré


Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles...

Publication date: 2023-12-21
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
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Droit des sûretés et de la publicité foncière 8ed


Philippe Delebecque , Philippe Simler


Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer...

Publication date: 2023-05-04
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
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Droit civil Les obligations 13ed


François Chénedé , Yves Lequette , Philippe Simler , François Terré


L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses...

Publication date: 2022-10-06
Format: epub DRM-free
Publisher: Dalloz
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Les biens


Philippe Simler


Propriété, possession, prescription acquisitive, indivision, copropriété, usufruit, servitudes… Le droit des biens s’attache à des notions concrètes que tout citoyen rencontre dans sa vie, que ce soit dans son expérience quotidienne ou à l’occasion de transactions...

Publication date: 2019-05-22
Format: PDF DRM-free
Publisher: PUG
Collection: Droit en plus
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£10,99

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