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Obus à uranium appauvri, mines, bombes à fragmentation, armes biologiques, chimiques ou nucléaires peuvent porter durablement atteinte à l'environnement naturel. Les atteintes écologiques consécutives à la Guerre du Golfe de 1991 ont placé l'environnement au centre de...
Les victimes d'un dommage corporel ont souvent des difficultés à comprendre les vocabulaires juridique, médical et social qui leur sont étrangers et souvent obscurs. D'où l'importance de ce guide écrit en binôme par un avocat et un médecin spécialisés en réparation du...
Cet ouvrage traite de la façon d'écrire l'histoire du droit. Ces textes contribuent également à la connaissance de l'histoire du droit des Etats-Unis. Ils se placent sous la bannière des Critical Legal Studies mais celle-ci n'impliquait l'adhésion à aucun dogme et à...
Après avoir caractérisé le modèle catholique des relations Eglise-Etat selon son contenu et son évolution historique, le premier tome de cet ouvrage étudie la situation des religions dans les divers pays italo-ibériques sous l'angle de l'influence du modèle catholique....
La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisation formalisé par la création des comités d'éthique. Si historiquement, le...
Comme toute oeuvre humaine, la Justice est faillible. Il a donc été nécessaire de mettre en place des procédés de réparation de l'erreur judiciaire. Les voies de recours demeurent, au civil comme au pénal, la sanction naturelle de l'erreur judiciaire et l'unique moyen...
Cet ouvrage examine des affaires entendues par des tribunaux internationaux en matière territoriale, aussi bien celles concernant l'occupation d'un territoire par une puissance étrangère que celles portant sur des conflits frontaliers. L'auteur procède à l'étude...
Dans le cadre de la "nouvelle décentralisation", les relations entre collectivités territoriales sont appelées à se développer. La consécration de la notion de collectivité "chef de file" conduira-t-elle à la résurgence d'une forme de tutelle ? Quels doivent être les...
Le droit des étrangers est en plein essor sous l'influence des normes supranationales (traités, conventions, droit de la CEDH, etc.) et notamment du droit communautaire (directives et règlements communautaires). Cette étude porte sur l'influence de ces normes qui...
Qu'est-ce que la régulation en droit ? Est-ce une alternative au service public dans un monde concurrentiel ou concourt-elle au renouvellement de la notion de service public ? Ce premier volume présente les résultats d'une analyse comparative, un ensemble de synthèses...
Qu'est-ce que la régulation en droit ? Est-ce une alternative au service public dans un monde concurrentiel ou concourt-elle au renouvellement de la notion de service public ? Ce second volume présente les rapports nationaux sur les États choisis de l'Union européenne...
Quel est le contenu du nouveau droit de la formation offert aux entreprises et aux salariés ? Quels sont le contexte, le sens et la portée des innovations introduites par la dernière réforme ? Quels sont les enjeux pour les années à venir ? Comment les acteurs, compte...
Le Code civil a développé une conception désincarnée et abstraite de la personne.Le droit toutefois ne peut plus totalement ignorer l'individu concret. L'individu bénéficie des progrès de la liberté. L'individu, être unique, entend donc se connaître mais également faire...
Après avoir retracé l'émergence du régime politique congolais actuel, l'auteur étudie la constitution du 20 janvier 2002 qui en constitue le fondement juridique, à travers ses principes essentiels et les différents organes mis en place, avant d'en tirer les leçons des...
Une approche globale de la société internationale est nécessaire pour appréhender la place et la légitimité de cette institution dans son contexte. La justice ne conduit pas mécaniquement à la paix mais elle postule un ordre politique. Dès lors, la nouvelle Cour aspire...
L'organisation de la solidarité en droit public a d'abord pris corps sous la IIIème République dans la promotion du service public. Par l'usage dynamique qu'en a fait le Conseil d'État, il est devenu une des fondations du droit administratif français. Or le principe...
L'infraction de l'escroquerie révèle un paradoxe juridique puisqu'elle serait à la fois une sorte de vol qualifié et une infraction si distincte qu'elle nécessiterait une autonomie conceptuelle. En dépouillant de nombreuses affaires nous avons...
Enseignant, chercheur, militant, Thomas Patafume est avant tout un apôtre méritant de la "pensée moderne" et un pratiquant assidu de l'analyse ethnologique du monde des universités et de la recherche. Ses écrits marquent l'irruption, dans la doctrine juridique...
La réforme du Quai d'Orsay n'est pas réductible à une simple modification de l'organigramme du ministère, elle implique une remise en cause profonde de l'identité professionnelle des diplomates s'opposant en tout point avec celle héritée d'une tradition plusieurs fois...
Santé, éthique et argent : une explosive confrontation ou une indispensable conciliation ? Les rapports entre les trois sont analysés tout d'abord sous l'angle des politiques de santé publique puis sous celui de l'usager du système de soin. Face au coût de la santé, ne...
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