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Une analyse concrète et détaillée, en confrontant la jurisprudence la plus récente aux textes législatifs et règlementaires, de l'organisation de la fonction publique hospitalière, du statut des fonctionnaires hospitaliers et de celui des agents non titulaires. «...
Plus de 80 ans après les États-Unis, et 40 ans après le Canada et l'Australie, la France découvre - aujourd'hui - une procédure d'accréditation externe, qui vise à assurer une amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Comment l'accréditation...
Ce dictionnaire apporte aux professionnels - et non-professionnels - de l'action sociale et gérontologique des définitions, afin de leur faciliter l'accès aux concepts clés de la gérontologie pratique. Il offre une vision très large de l'action gérontologique, tant à...
Les communes ont des liens privilégiés avec les associations, au point que celles-ci sont souvent qualifiées de para-municipales. Des règles de droit précises doivent être appliquées dans ces relations, pour éviter au maire d'engager dangereusement sa responsabilité...
Pièce maîtresse du système d’information hospitalier, le dossier médical constitue un outil de travail indispensable au personnel médical et soignant pour assurer le suivi des patients. Le contenu du dossier, sa communication au malade et son archivage ont toujours...
En quoi consiste un projet d'école et quel est son objectif? - dans quelles conditions peut-on accueillir des enfants atteints de troubles de santé? - quelle est la procédure à appliquer en cas d'agression d'un enseignant? - comment les activités sportives et les...
La réforme du financement de la protection sociale constitue l'un des principaux défis du nouveau gouvernement nommé en 1995. Face à cet enjeu de taille, la réflexion sur l'avenir de l'organisation hospitalière s'est intensifiée, et a conduit à la publication de...
Au cours des vingt dernières années, de nombreux textes sont venus préciser et encadrer le fonctionnement des lycées et collèges, mais aussi affirmer des attentes et des exigences nouvelles pour chacun d'eux, fondées sur leur part d'autonomie pédagogique, éducative,...
Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples concrets dans des domaines aussi variés que la qualité des changements organisationnels, des services offerts aux malades ou des soins infirmiers, propose une démarche d'assurance qualité. « Copyright Electre »
L’objet de cet ouvrage est de retracer l’évolution des structures hospitalières de la fin de l’Ancien Régime à nos jours, et d’expliquer comment on est passé d’un Hôtel-Dieu chargé de recevoir les pauvres et les mourants, aux plateaux techniques très sophistiqués,...
Qu’il s’agisse de fournitures, de services, d’études ou de travaux, l’achat public est actuellement strictement réglementé. Au-delà des textes, une méthodologie rigoureuse doit impérativement être mise en œuvre. Celle-ci nécessite, pour être appliquée, une parfaite...
L'expertise est la mesure d'instruction la plus appropriée, pour permettre au juge d'apprécier l'origine, la nature, et l'importance d'un dommage. Investi, lors de sa désignation, de la confiance du juge, l'expert contribue à la recherche de la vérité, en collaboration...
La difficulté, pour le législateur, à mettre en place une organisation interne de l'hôpital, est due, en partie, à la diversité des intérêts qui animent les différents acteurs du monde hospitalier : administratifs, médecins, infirmières et… malades. Il était donc...
Plus de dix ans après les lois de décentralisation, l'instruction M14 met en place un nouveau cadre comptable, mieux adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales, et aux besoins des citoyens. La loi du 22 juin 1994, portant dispositions budgétaires et...
La justice expliquée pour le grand public intéressé au fonctionnement des institutions. « Copyright Electre »
Un guide pratique et synthétique abordant 53 thèmes, par ordre alphabétique, sur la médicalisation des maisons de retraite. Pour chaque sujet, une synthèse de la réglementation, des décisions jurisprudentielles, un rappel des prises de position observées. Nécessaire...
Un nouveau dispositif de calcul et de répartition de la dotation globale de fonctionnement a été mis en place en 1994 Afin d’apporter aux maires des éléments d’information et de réflexion, ce second ouvrage de la collection AMF/Berger-Levrault analyse l’architecture...
Variable essentielle de l’économie française, la consommation représente à elle seule 60 % du PIB et influe indirectement sur les investissements des entreprises. Les autorités monétaires qui maîtrisent son financement disposent d’un moyen d’action particulièrement...
Les sections de commune assurent, depuis plus d'un siècle, la gestion des biens appartenant à une partie des habitants d'une commune. Plus nombreuses que les communes sur l'ensemble du territoire, ces collectivités publiques locales n'ont, cependant, fait l'objet que de...
Aujourd'hui, un gestionnaire d'établissement de santé, désireux d'améliorer à la fois l'efficacité des soins prodigués, et le contrôle de l'évolution des dépenses, doit rassembler et gérer une multitude d'informations, dont il lui appartient ensuite de tirer les...
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