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118  Book(s)
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Droit pénal général


Marc Puech


L'ouvrage. L'objet de cet ouvrage répond aux programmes d'enseignement. Son but est de donner au lecteur la maîtrise des questions les plus délicates. Sa méthode tient dans la distinction de deux sortes de développement afin de séparer l'essentiel de l'accessoire. Pour...

Publication date: 1987-12-31
Format: PDF DRM-free
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Download this eBook Le local de l'entreprise : achat, location, fiscalité, comptabilité
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Le local de l'entreprise : achat, location, fiscalité, comptabilité


Christian Félix


Cet ouvrage développe les principes juridiques, fiscaux et comptables ayant trait au local de l'entreprise. Il est, avant tout, axé sur la pratique, et conçu dans le but d'apporter une aide aux professionnels de l'immobilier, aux propriétaires de biens immobiliers...

Publication date: 1987-12-31
Format: PDF DRM-free
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£7,49
Download this eBook Les Clauses de non-concurrence en droit du travail
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Les Clauses de non-concurrence en droit du travail


Jacqueline Amiel-Donat


Cet employé modèle qui, pendant de nombreuses années, a été la « cheville ouvrière » de l'entreprise… Ce V.R.P. performant ou ce vendeur, qui a su tisser des liens avec la clientèle… Cet ingénieur ou ce technicien, au fait des méthodes qui font la spécificité de...

Publication date: 1987-12-31
Format: PDF DRM-free
Collection: Pratique sociale
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Comités d'entreprise, délégués du personnel et délégués syndicaux : désignation, fonctionnement pratique


Philippe Suet


Le succès des précédentes éditions, et les nombreuses modifications apportées au fonctionnement des comités d'entreprise, délégués du personnel et délégués syndicaux, ont conduit Philippe Suet à publier une 6e édition. Celle-ci traite de tous les nouveaux aspects de la...

Publication date: 1987-01-01
Format: PDF DRM-free
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Download this eBook La Convention collective de travail en droit international
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La Convention collective de travail en droit international


Université De Bourgogne


Cet ouvrage reprend le texte, mis à jour et en partie réécrit, d'une thèse soutenue à l'Université Paris I. « Copyright Electre »

Publication date: 1986-12-31
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Download this eBook L'appropriation de l'information
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L'appropriation de l'information


Jean-Pierre Chamoux


Les biens informationnels (logiciels, banques de données, jeux vidéo...) peuvent-ils appartenir à quelqu'un, comme un brevet ou un manuscrit? « Copyright Electre »

Publication date: 1986-01-01
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
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Les immigrés et l'emploi


Jean Mottin


L'auteur a fait toute sa carrière au Conseil d'État, où il est entré en 1941. Pendant 18 ans, il a été président de la Société nationale des entreprises de presse. Admis à la retraite en 1982, il s'est consacré à l'étude des problèmes les plus discutés en matière...

Publication date: 1985-12-31
Format: PDF DRM-free
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La Vérité judiciaire


Pierre Hugonet , Simone Rozès


La justice est bien souvent incomprise et critiquée, au moins par ceux qui ont perdu leur procès. Il arrive, en effet, que la décision, pourtant sérieusement motivée, soit réformée ou même inversée en appel ou en cassation pour des motifs également valables. L’auteur,...

Publication date: 1985-12-31
Format: PDF DRM-free, epub DRM-free
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Download this eBook Producteurs, distributeurs, quelle concurrence ? : leçons sur la société de distribution
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Producteurs, distributeurs, quelle concurrence ? : leçons sur la société de distribution


Jean-Marc Mousseron


Une étude portant sur les mécanismes de droit et leur conformité aux normes posées par la collectivité. « Copyright Electre »

Publication date: 1985-01-01
Format: PDF DRM-free
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La profession libérale en droit fiscal


Francis Alcade , Maurice Cozian


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1984-12-31
Format: PDF DRM-free
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Gestion analytique et budgétaire : principes, études de cas, solutions


Maurice Petitjean


S'adresse aux dirigeants et cadres d'entreprises ainsi qu'aux professionnels de la comptabilité et étudiants des disciplines de techniques quantitatives de gestion. « Copyright Electre »

Publication date: 1984-12-31
Format: PDF DRM-free
Collection: Expertise comptable
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Le droit des partenaires sociaux dans l'entreprise


Philippe Lévy , Marie-Claude Oury-Gatelmand


Recense les nouvelles dispositions législatives, les compare aux anciennes, les éclairent par des références. L'ensemble est d'une grande clarté; un précieux outil de connaissance et d'analyse. « Copyright Electre »

Publication date: 1984-12-31
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Le développement décentralisé : dynamique spatiale de l'économie et planification régionale


Bernard Planque


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1984-01-01
Format: PDF DRM-free
Collection: G R A L
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La juridiction gracieuse dans le nouveau code de procédure civile


Dominique Le Ninivin


Plus de 50 articles du nouveau Code de procédure civile concernent la juridiction gracieuse qui bénéficie, depuis le 12 mai 1981, d'un réglementation totalement renouvelée. Cette dernière présente de nombreux traits originaux et recèle autant de pièges : prérogatives...

Publication date: 1983-12-31
Format: PDF DRM-free
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Droit international de la sécurité sociale


René Bonnet


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1983-01-01
Format: PDF DRM-free
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Le droit des bourses de valeurs et des agents de change


Albert Rabut


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1982-12-31
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Géographie des échanges internationaux


André Garcia


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1981-12-31
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Les Prêts et avances entre sociétés d'un même groupe


Daniel Ohl


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1981-12-31
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L'impôt sur les grandes fortunes


Pierre Courtois


Toutes les personnes dont le patrimoine est supérieur à 3 000 000 F, ou à 5 000 000 F si elles possèdent des biens professionnels d'une valeur supérieure à 2 000 000 F, se trouvent concernées, chaque année, par l'impôt sur les grandes fortunes. Combien sont-elles ?...

Publication date: 1981-12-31
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L'adjoint au maire


Yves Luchaire


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Publication date: 1981-01-01
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