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Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires...
Le manuel classique de Ferdinand Mélin-Soucramanien et Pierre Pactet s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que passionne la vie politique et institutionnelle en...
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.Ce Mémento envisage l'essentiel...
Ce Mémento regroupe l'étude du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes.La première partie, consacrée au Conseil de l'Europe, présente cette organisation européenne de...
Cet ouvrage a pour objet de livrer une vision synthétique d'ensemble du droit des libertés fondamentales dans ses dimensions pédagogique et pratique comme européenne et nationale. Sont donc ici présentés, non seulement les textes internationaux, européens, mais aussi...
La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques.Le présent ouvrage réinvente au travers de 10 séquences les grands thèmes abordés dans l'enseignement de l'introduction au droit. Liant histoire et sources du...
Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l'ensemble des relations transnationales entre personnes privées. La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement dus à son européanisation croissante. Ces...
Le présent ouvrage, à jour des plus récents documents et études en histoire des idées politiques est consacré à la présentation des principaux auteurs et courants de pensée politiques depuis l'Antiquité grecque jusqu'à nos jours. Sous une forme simple, agréable à lire,...
Ce code n'est pas un code au sens officiel en ce qu'il serait le fruit, comme le code de la route par exemple, d'une décision politique centralisatrice du droit mais il procède de la même logique, plus ancienne et caractéristique des cultures dite " de droit écrit ", de...
Cet ouvrage est une introduction à ce droit issu de l'Angleterre et commun à tous les pays du Commonwealth. L'auteur, spécialiste de la question, présente l'histoire et les sources de la common law ainsi que les principes actuels dans une analyse transversale. Sont...
L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la...
À l'heure de la globalisation, ce Mémento présente les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales.Sont étudiés : la famille des droits romanistes (en Europe :...
Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité. L'objectif est moins d'entrer dans une analyse de détail, que d'assurer l'essentiel des données engagées, tout en les replaçant dans un ensemble...
Souvent utilisé, parfois revendiqué, toujours controversé, le terme de " populisme " s'est imposé au cœur du débat public ces dernières années. Omniprésent dans les médias, il semble pourtant conserver une ambiguïté qui n'est peut-être pas étrangère à son succès. Que...
L'ouvrage de grands arrêts du droit des libertés fondamentales a pour objectif de fournir des clés de compréhension du droit des libertés fondamentales par le prisme des grandes décisions des juridictions suprêmes. Sa quatrième édition est aussi l'occasion de rendre...
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement...
Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et...
Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes...
Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au...
Souvent regroupés sous la catégorie de " droit musulman ", les systèmes juridiques des pays du monde arabe se sont engagés depuis le xixe siècle dans un processus de modernisation de leur droit et de leurs institutions. S'ils se revendiquent d'une même culture juridique...
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