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D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique. En outre, il ne s'agit pas des...
Le droit du dommage corporel est devenu une spécialité reconnue à la convergence de plusieurs domaines : droit des assurances, droit civil des obligations, droit pénal, droit des transports, droit de la santé, droit social, droit de la consommation etc.La sécurité et...
La gestion représente l'un des enjeux du droit : les juristes sont régulièrement confrontés aux problématiques posées par les gestionnaires ou les dirigeants d'entreprises. Aux fins d'améliorer les compréhensions, cet ouvrage synthétique, qui a vocation à présenter les...
Pensé de façon empirique puis théorique au début du XXe siècle comme un modèle original forgeant le cadre légal des grandes actions de l'État, le " Service public à la française " est aujourd'hui dépassé. À l'épreuve du droit interne et européen, le cadre classique a...
La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013.La refonte était rendue nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit...
Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redressement ou la liquidation des entreprises en difficulté.Ces procédures soulèvent des problèmes complexes car...
Souvent regroupés sous la catégorie de " droit musulman ", les systèmes juridiques des pays du monde arabe se sont engagés depuis le xixe siècle dans un processus de modernisation de leur droit et de leurs institutions. S'ils se revendiquent d'une même culture juridique...
De nombreuses études, historiques, sociologiques et juridiques ont permis d'avancer dans la connaissance de la prison en France. Toutefois, la création par la loi, en 2007, du Contrôleur général des lieux de privation de liberté permet d'aller plus loin. D'abord, parce...
Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer...
L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 et les textes réglementaires qui la complètent réalisent une réforme d'ampleur du droit français des sûretés, en créant ou modifiant plus de 280 articles dans le code civil, le code de commerce, le code des procédures...
Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe.Cet ouvrage...
Au départ, dans les années 60, la "bioéthique" est apparue comme un simple domaine de débats entre conceptions morales. Puis, elle est devenue une discipline sur les normes, visant à réguler les effets de l'activité des sciences de la vie et de la santé. Les dilemmes...
Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la...
Maitrîser l'essentiel du financement privé des organismes non lucratifs La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors...
"Un ouvrage transversal pour créer et gérer une association" Le guide des dirigeants d'association accompagne les porteurs de projets et dirigeants de petites et moyennes associations depuis plus de quinze ans et s'étoffe au fil des publications en fonction des...
Les projets associatifs ne manquent pas : comment garantir leur mise en forme et s'assurer qu'ils ne périclitent pas, faute de cohérence avec le fonctionnement juridique de l'association ? Comment éviter que des désaccords ne finissent en querelles juridiques ?S'il...
Comment gérer, motiver et former les collaborateurs non salariés de l'association : bénévoles, volontaires, administrateurs, président, personnes mises à disposition... Comment recruter un salarié ? Quel contrat de travail choisir ? Quelles démarches effectuer ?...
Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC !<br /> Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence...
Même si le droit administratif des biens est largement codifié, il est né – pour emprunter une formule de J. Rivero – " sur les genoux de la jurisprudence ". Les juridictions judiciaires et (surtout) administratives conservent un rôle déterminant ; s'y ajoutent,...
Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal – très – spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions...
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